Mentions légales

1. Éditeur du site

Refuge de l’Angoumois – SPA de Mornac Association loi 1901 à but non lucratif

• Adresse : 7 Route de Bois Long – Lieu-dit Les Mesniers – 16600 Mornac
• Téléphone : 05 45 65 76 99
• Email : contact@refugedelangoumois.fr
• SIRET : 431 994 599 00022
• Responsable de la publication : Corinne Deschamps, Présidente de l’association
• Webmaster : Franck Simon

2. Hébergement du site

o2switch Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France

• Téléphone : +33 4 44 44 60 40
• Site : https://www.o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, photographies, visuels, graphismes, logos, structure, architecture) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Photographies : Franck Simon – Grain de Pixel

• Site : www.graindepixel.fr
• Facebook : facebook.com/graindepixel
• Instagram : instagram.com/graindepixelequestre

Toute reproduction, représentation, diffusion ou utilisation des photos est strictement soumise à autorisation préalable de l’auteur. Contact pour toute demande :

• Email : graindepixel@gmail.com

• Téléphone : 06 18 70 74 73

4. Données personnelles (RGPD)

Le site comporte plusieurs formulaires :

• formulaire d’adoption

• formulaire de contact

• formulaire pour devenir bénévole

• formulaire de signalement de maltraitance

• formulaire pour devenir famille d’accueil

Les informations collectées via ces formulaires sont utilisées uniquement pour le traitement des demandes correspondantes. Elles ne sont ni revendues, ni transmises à des tiers non autorisés.

Responsable du traitement : Refuge de l’Angoumois – SPA de Mornac Base légale : intérêt légitime de l’association et gestion des demandes des usagers

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5. Cookies

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6. Limitation de responsabilité

Le Refuge de l’Angoumois – SPA de Mornac s’efforce d’assurer l’exactitude des informations présentes sur le site. Cependant, l’association ne saurait être tenue responsable en cas d’erreur, d’omission ou d’indisponibilité temporaire.

7. Médiation de la consommation

En tant qu’association loi 1901, le refuge n’est pas soumis à l’obligation de désigner un médiateur de la consommation. Toutefois, en cas de litige, vous pouvez contacter l’association via : contact@refugedelangoumois.fr

8. Crédits

Photographies, direction artistique et identité visuelle : Franck Simon – Grain de Pixel www.graindepixel.fr – graindepixel@gmail.com – 06 18 70 74 73